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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE PENVEN
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DELICES DE PONT-AVEN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELICES DE PONT-AVEN
BISCUITERIE PENVEN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3107245
Date de dépôt :
11/06/2001
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
11/06/2021
DELICES DE PONT-AVEN de BISCUITERIE PENVEN

Présentation de la marque DELICES DE PONT-AVEN

Déposée le 11 juin 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE PENVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « DELICES DE PONT-AVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE PENVEN domicilié(e) Zone artisanale de Kergazuel - 29930 - PONT AVEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 969 340 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque DELICES DE PONT-AVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELICES DE PONT-AVEN est expirée depuis le 11 juin 2021.

BISCUITERIE PENVEN a également déposé les autres marques suivantes : GALETTES PENVEN , (Marque figurative) , ISIDORE PENVEN , GOURNANDISES DE PONT AVEN


BISCUITERIE PENVEN, Société par Actions Simplifiée - Zone artisanale de Kergazuel - 29930 - PONT AVEN - France - SIREN 377969340


CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2011 n°2473243 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.